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C-15, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec

Article 1.01
Versions de la disposition

Texte complet
1.01. Aux fins du présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par:
a)  «Ordre»: l’Ordre des chimistes du Québec;
b)  «secrétaire»: le secrétaire de l’Ordre.
R.R.Q., 1981, c. C-15, r. 1, a. 1.01.
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